Les présentes Conditions d'utilisation (la « Convention ») régissent votre accès et votre utilisation des services offerts par Spheroid AI, Inc. (« Spheroid AI »). En utilisant le Service, vous acceptez d'être lié(e) par ces conditions. Si vous n'acceptez pas, veuillez ne pas utiliser le Service.
1. Le Service
Spheroid AI offre un logiciel infonuagique d'analyse en oncologie personnalisée (le « Service »). Tout contenu que vous publiez, téléversez ou partagez via le Service est considéré comme une « Soumission utilisateur », dont vous êtes seul(e) responsable. Spheroid AI conserve l'intégralité des droits sur le Service, le logiciel et les matériaux connexes.
2. Restrictions
Vous êtes responsable de toutes les activités sur votre compte. Vous acceptez de ne pas modifier, copier, pratiquer de l'ingénierie inverse, revendre, sous-licencier ou exploiter commercialement le Service; violer des lois; tenter un accès non autorisé; utiliser le Service pour construire des produits concurrents; ou en tester la vulnérabilité.
3. Applications tierces
Le Service peut fonctionner avec des produits ou services tiers. Spheroid AI ne les endosse pas et n'est pas responsable de leur contenu ou de leur sécurité. Leur utilisation est à vos risques.
4. Paiement
Vous acceptez de payer tous les frais décrits à votre commande. Les frais ne sont pas remboursables sauf indication contraire ou exigence légale. Vous êtes responsable des taxes associées, sauf celles basées sur le revenu net de Spheroid AI.
5. Durée et résiliation
Votre abonnement dure pour la période indiquée à votre commande et se renouvelle sauf annulation avant la date de renouvellement. Chaque partie peut résilier pour manquement grave non corrigé après un préavis de 30 jours.
6. Langue
Les parties ont expressément exigé que la présente convention et tous les documents y afférents soient rédigés en langue anglaise. The parties have expressly required that this Agreement and all related documents be drawn up in the English language.
7. Protection du consommateur
Si vous êtes consommateur(trice), vous pouvez bénéficier de droits supplémentaires selon les lois applicables. Rien dans ces conditions ne limite ces droits. Pour les consommateurs du Québec, la Loi sur la protection du consommateur s'applique.
8. Garanties et exclusions
Le Service est fourni « tel quel », sans aucune garantie. Spheroid AI décline toutes les garanties expresses ou implicites — sauf celles qui ne peuvent être exclues par la loi, notamment pour les consommateurs du Québec.
9. Limitation de responsabilité
Dans la mesure permise par la loi, Spheroid AI ne sera pas responsable des dommages indirects, spéciaux ou consécutifs, ni de montants dépassant les frais payés dans les 12 mois précédant la réclamation. Pour les consommateurs du Québec, d'autres limitations peuvent s'appliquer.
10. Confidentialité
Chaque partie s'engage à protéger l'information confidentielle de l'autre et à ne la divulguer que si la loi l'exige.
11. Données
Vous accordez à Spheroid AI le droit de stocker, traiter et utiliser vos données dans la mesure nécessaire à la fourniture du Service, conformément à notre politique de confidentialité et aux lois canadiennes, y compris la LPRPDE et la Loi 25.
12. Droit applicable
La présente convention est régie par les lois de la Province de Québec, Canada, sans égard à ses règles de conflit de lois. Pour les consommateurs hors Québec, ce choix ne vous prive pas des protections applicables dans votre lieu de résidence.
13. Résolution des différends
Avant toute action judiciaire formelle, veuillez écrire à support@spheroidai.com pour tenter une résolution à l'amiable. Les différends seront tranchés par les tribunaux compétents du Québec, ou par un mécanisme alternatif si la loi l'exige.
14. Dispositions générales
Si une disposition est jugée inapplicable, les autres restent pleinement en vigueur. Cette convention constitue l'entente complète. Contact : admin@spheroidai.com.